# Conditions Générales d'Utilisation

**Hoshin Kanri — Plateforme de planification stratégique**

*Dernière mise à jour : 9 février 2026*

## 1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation de la plateforme Hoshin Kanri (ci-après « le Service »), éditée par Animam Technologies.

## 2. Acceptation

L'utilisation du Service implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser le Service.

## 3. Description du Service

Hoshin Kanri est une plateforme SaaS de planification stratégique permettant :
- La création et gestion de matrices X (X-Matrix)
- Le suivi d'objectifs stratégiques, annuels, initiatives et KPIs
- L'organisation de cadences de réunion hiérarchiques
- La gestion d'idées et d'actions
- L'export de données et l'intégration via API/MCP

## 4. Inscription et compte

### 4.1 Création de compte
L'inscription nécessite une adresse email valide, un mot de passe et un nom d'organisation. Chaque utilisateur est rattaché à une organisation.

### 4.2 Sécurité du compte
Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants. Toute activité réalisée depuis votre compte est réputée effectuée par vous.

### 4.3 Exactitude des informations
Vous vous engagez à fournir des informations exactes et à les maintenir à jour.

## 5. Plans et limites

Le Service propose plusieurs plans (Free, Pro, Enterprise) avec des limites d'utilisation différentes en termes de nombre de matrices, d'utilisateurs, d'idées et de fonctionnalités.

## 6. Propriété intellectuelle

### 6.1 Votre contenu
Vous conservez l'intégralité des droits sur les données et contenus que vous créez via le Service.

### 6.2 Notre Service
Le Service, son code source, son design et ses marques sont la propriété d'Animam Technologies. Toute reproduction non autorisée est interdite.

## 7. Protection des données

Le traitement de vos données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité. Nous nous engageons à respecter le RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données).

## 8. Disponibilité

Nous nous efforçons d'assurer une disponibilité maximale du Service, sans garantir une disponibilité ininterrompue. Des interruptions pour maintenance peuvent survenir.

## 9. Responsabilité

### 9.1 Limitation
Le Service est fourni « en l'état ». Animam Technologies ne saurait être tenue responsable des dommages indirects liés à l'utilisation du Service.

### 9.2 Sauvegarde
Bien que nous effectuions des sauvegardes régulières, il est recommandé d'exporter régulièrement vos données.

## 10. Résiliation

### 10.1 Par l'utilisateur
Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment depuis les paramètres ou en contactant le support.

### 10.2 Par Animam Technologies
Nous nous réservons le droit de suspendre ou supprimer un compte en cas de violation des présentes CGU.

## 11. Modification des CGU

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGU. Les utilisateurs seront informés de toute modification substantielle.

## 12. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Lyon, France.

## 13. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU :
- Email : contact@animam-technologies.com
- Site : https://hoshin.animam-technologies.com